Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
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Question Forum Plomberie : Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Bonjour.
Les tuyaux d'évacuation des eaux usées (mon habitation) et des eaux pluviales (deux habitations) traversent la propriété de mon voisin. Ils sont là depuis le raccordement du hameau aux réseaux, cela fait plus de 30 ans.
Mon voisin souhaite construire une extension où passe les tuyaux. Son terrain serait alors complètement bâti.
Que doit-il prévoir pour ces tuyaux ? Ils passent sous son extension, ils sont déviés, aux frais de qui ?
Merci de vos réponses.
Denis
Les tuyaux d'évacuation des eaux usées (mon habitation) et des eaux pluviales (deux habitations) traversent la propriété de mon voisin. Ils sont là depuis le raccordement du hameau aux réseaux, cela fait plus de 30 ans.
Mon voisin souhaite construire une extension où passe les tuyaux. Son terrain serait alors complètement bâti.
Que doit-il prévoir pour ces tuyaux ? Ils passent sous son extension, ils sont déviés, aux frais de qui ?
Merci de vos réponses.
Denis
26 septembre 2021 à 20:09
Réponse 1 d'un contributeur du forum plomberie
Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Bonjour Denis. Juste un avis en passant.
Les laisser chez le voisin pourrait entraîner des difficultés importantes en cas de bouchon ou de casse des conduits, probabilités non nulles.
Disposer des tampons de visite au cas où il faille déboucher peut être utile un jour.
Attendons d'autres avis sur le forum, vos proches, le voisin.
Cordialement.
Citation :Lui, probablement rien à part les enlever ; par contre, il semble normal que vous fassiez passer les tubes d'évacuation de votre habitat chez vous.
Que doit-il prévoir pour ces tuyaux ?
Les laisser chez le voisin pourrait entraîner des difficultés importantes en cas de bouchon ou de casse des conduits, probabilités non nulles.
Disposer des tampons de visite au cas où il faille déboucher peut être utile un jour.
Attendons d'autres avis sur le forum, vos proches, le voisin.
Cordialement.
27 septembre 2021 à 09:05
Réponse 2 d'un contributeur du forum plomberie
Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Bonjour.
Merci pour cette réponse.
Une petit dessin pour expliquer :
Ma maison est la 1, les évacuations des eaux usées sont représentées en rouge.
Elles se font par l'arrière de la maison, en traversant la parcelle du voisin 2.
Les eaux pluviales des maisons 1 et 3 s'évacuent par les tuyaux représentés en bleu.
Ils traversent la partie en herbe du voisin 2, sur laquelle est prévue une extension.
Si je suis obligé de supprimer les eaux usées, il me faudra les faire traverser ma maison pour aller vers le chemin, travaux importants (tranchées dans la pièce de vie et la cuisine).
Et quid des eaux pluviales, qui sont issues des deux maisons ?
Pour des raisons de dénivelé, il n'est pas possible de les faire passer en haut du dessin.
Merci pour votre aide.
Denis
Pour agrandir l'image, cliquez dessus.
Merci pour cette réponse.
Une petit dessin pour expliquer :
Ma maison est la 1, les évacuations des eaux usées sont représentées en rouge.
Elles se font par l'arrière de la maison, en traversant la parcelle du voisin 2.
Les eaux pluviales des maisons 1 et 3 s'évacuent par les tuyaux représentés en bleu.
Ils traversent la partie en herbe du voisin 2, sur laquelle est prévue une extension.
Si je suis obligé de supprimer les eaux usées, il me faudra les faire traverser ma maison pour aller vers le chemin, travaux importants (tranchées dans la pièce de vie et la cuisine).
Et quid des eaux pluviales, qui sont issues des deux maisons ?
Pour des raisons de dénivelé, il n'est pas possible de les faire passer en haut du dessin.
Merci pour votre aide.
Denis
Pour agrandir l'image, cliquez dessus.
27 septembre 2021 à 10:45
Réponse 3 d'un contributeur du forum plomberie
Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Re. Difficile de conseiller quoi que ce soit à distance sans avoir une vue globale du problème.
Il faudrait que vous discutiez avec le voisin et des tiers (maçon ?, service des eaux usées du lieu ?) afin d'envisager une solution pérenne à très long terme. Il faudrait éviter d'avoir à démolir le sol des pièces de vie, seules des solutions à l'extérieur seraient à envisager.
Si l'évacuation des eaux des deux habitats doivent passer chez le voisin, il faut que ce soit clair au niveau juridique (notaire ?).
Pas simple du tout vu d'ici.
Eaux pluviales et eaux noires de l'habitat ne doivent pas être mélangées.
Attendons d'autres avis de nouveau.
Cordialement.
Il faudrait que vous discutiez avec le voisin et des tiers (maçon ?, service des eaux usées du lieu ?) afin d'envisager une solution pérenne à très long terme. Il faudrait éviter d'avoir à démolir le sol des pièces de vie, seules des solutions à l'extérieur seraient à envisager.
Si l'évacuation des eaux des deux habitats doivent passer chez le voisin, il faut que ce soit clair au niveau juridique (notaire ?).
Pas simple du tout vu d'ici.
Eaux pluviales et eaux noires de l'habitat ne doivent pas être mélangées.
Attendons d'autres avis de nouveau.
Cordialement.
27 septembre 2021 à 11:01
Réponse 4 d'un contributeur du forum plomberie
Invité
Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Invité
Bonjour.
Je pense que la réponse ne pourra vous être donnée que par un juriste, notaire ou autre...
Votre voisin ne doit-il pas satisfaire une servitude, etc...?
Et pour autant que je sache, certains "privilèges" qui sont en place depuis longtemps (durée fixée par la loi) sont considérés comme acquis. Exemple : Fenêtre qui ouvre sur la cour du voisin.
Meilleurs sentiments.
GC
Je pense que la réponse ne pourra vous être donnée que par un juriste, notaire ou autre...
Votre voisin ne doit-il pas satisfaire une servitude, etc...?
Et pour autant que je sache, certains "privilèges" qui sont en place depuis longtemps (durée fixée par la loi) sont considérés comme acquis. Exemple : Fenêtre qui ouvre sur la cour du voisin.
Meilleurs sentiments.
GC
27 septembre 2021 à 14:31
Réponse 5 d'un contributeur du forum plomberie
Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Bonsoir.
Merci pour vos réponses.
Je pense qu'un notaire pourra effectivement nous conseiller.
Bonne soirée !
Denis
Merci pour vos réponses.
Je pense qu'un notaire pourra effectivement nous conseiller.
Bonne soirée !
Denis
27 septembre 2021 à 18:58
Réponse 6 d'un contributeur du forum plomberie
Évacuation eaux usées traversent la propriété de mon voisin
Bonjour.
Les évacuations sous la maison du voisin sont peut-être réglées, le voisin risquant de se voir refuser son permis de construire (loi littoral). Sa petite cour restant non aménagée les évacuations pourraient rester en l'état.
Je dois préciser que les relations avec mes voisins sont excellentes et que la solution est cherchée de concert.
Je vous tiendrai informés des épisodes suivants.
Merci pour votre aide.
Denis
Les évacuations sous la maison du voisin sont peut-être réglées, le voisin risquant de se voir refuser son permis de construire (loi littoral). Sa petite cour restant non aménagée les évacuations pourraient rester en l'état.
Je dois préciser que les relations avec mes voisins sont excellentes et que la solution est cherchée de concert.
Je vous tiendrai informés des épisodes suivants.
Merci pour votre aide.
Denis
05 février 2022 à 17:07
